La durée du contrat d’apprentissage (lorsqu’il est conclu à durée limitée) ou de la période d’apprentissage (lorsqu’il est conclu dans le cadre d’un contrat à durée indéterminée) est généralement égale à celle du cycle de formation théorique suivi. Cependant, sous certaines conditions, sa durée peut être ajustée en fonction notamment des compétences du candidat et des exigences de l’établissement de formation. Ainsi, elle peut varier entre six mois et trois ans.

En tant qu’apprenti, vous devez :

• Assister aux cours théoriques dispensés par votre organisme de formation.
• Respecter les horaires de travail et les consignes de votre employeur.
• Effectuer les tâches confiées dans le cadre de votre formation.
• Respecter les règlements intérieurs et les règles de sécurité.
• Vous présenter aux examens et transmettre les justificatifs nécessaires en cas d’absence.

Oui, la rupture est possible selon les modalités suivantes :

• Pendant la période d’essai (45 premiers jours en entreprise) : La rupture peut être effectuée unilatéralement, sans motif ni indemnité, mais doit être notifiée par écrit (lettre recommandée, remise en main propre contre décharge ou formulaire de résiliation) et transmise au centre de formation qui fera le dépôt auprès de l’OPCO.
• Après la période d’essai :
  – Rupture d’un commun accord : Un accord écrit entre les parties suffit.
  – Rupture à l’initiative de l’apprenti : L’apprenti doit saisir un médiateur de l’apprentissage, puis informer l’employeur après un délai de 5 jours calendaires. La rupture prend effet 7 jours calendaires après cette notification.
  – Rupture en cas d’obtention du diplôme : L’apprenti doit informer l’employeur par écrit au moins un mois avant la date de prise d’effet de la rupture.

Oui, l’employeur peut rompre le contrat d’apprentissage :

• Pendant la période d’essai : La rupture peut être effectuée unilatéralement, sans motif ni indemnité, mais doit être notifiée par écrit.
• Après la période d’essai : La rupture peut intervenir en cas de faute grave, d’inaptitude de l’apprenti, de force majeure ou de décès d’un employeur maitre d’apprentissage dans le cadre d’une entreprise unipersonnelle. La procédure de licenciement pour motif personnel doit être respectée.

Autres cas de rupture :

• En cas de liquidation judiciaire sans maintien de l’activité, ou lorsqu’il est mis fin au maintien de l’activité, le liquidateur doit notifier la rupture du contrat d’apprentissage à l’apprenti.
• L’exclusion définitive de l’apprenti par le CFA constitue une cause réelle est sérieuse de licenciement.

En cas de rupture, l’apprenti peut poursuivre sa formation théorique pendant 6 mois en tant que stagiaire de la formation professionnelle afin de lui permettre de trouver un nouvel employeur. Il conserve ses droits sociaux pendant cette période.

Aucun texte n’interdit explicitement qu’un apprenti soit seul. Toutefois, les articles L.6223-3 et L.6223-7 du Code du travail imposent à l’employeur une obligation de formation, impliquant un encadrement adapté. La présence quotidienne du maître d’apprentissage est une condition essentielle, mais la Cour de cassation (26 octobre 2016) a assoupli cette exigence : l’encadrement peut être adapté selon l’âge, l’autonomie, le diplôme préparé et l’ancienneté. Un apprenti peut donc être laissé seul de manière exceptionnelle et ponctuelle, surtout s’il est majeur et autonome, mais cela est fortement déconseillé pour un mineur ou dans certains métiers, notamment en artisanat.